ADHÉRENTS
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Article 1
Le présent règlement a pour objet :
-De préconiser des décisions de sauvegarde en cas d’empêchement majeur du fonctionnement des activités ;
-D’expliciter les modalités d’adhésion à l’association ;
-D’assurer la gestion des conflits susceptibles de se présenter durant les cours de danse.
En aucun cas le présent règlement ne peut se substituer aux statuts de l’association et à la loi du 1er juillet 1901 et de son décret du 16 août 1901.
Article 2
Le club de danse de Couches se donne pour mission première de promouvoir la danse et de permettre à tous, sans distinction, de s’initier ou de se perfectionner dans cette discipline et ceci à moindre coût.
Si l’association se trouvait dans l’impossibilité de remplir cette mission : poste d’animateur vacant, indisponibilité de la salle, évènement majeur, le conseil d’administration, seul, doit-être convoqué d’urgence et prendre des dispositions, dans la limite de sa compétence, afin d’assurer par des moyens appropriés, la pérennité des cours. En dernier recours, une mise en sommeil des activités devrait prévaloir à une dissolution. Il est traité également de l’exemplarité des animateurs.
Article 3
Toute personne adulte désirant adhérer au club de danse de Couches doit faire une demande expresse via un imprimé spécifique. Celui-ci précise les règles de bonnes conduites à tenir lors des cours et des manifestations organisées par l’association. La demande d’adhésion doit être complétée par la mention « lu et approuvé » et signée.
Dans des délais très brefs, le conseil d’administration doit statuer sur les demandes au fur et à mesure qu’elles se présentent.
En attendant la décision du conseil d’administration, les personnes concernées participent aux cours à condition que leur comportement soit exemplaire. Dans le cas contraire les animateurs présents, seuls, prient ces personnes, si possible avec la discrétion qui s’impose, à se retirer du cours.
Lorsque l’ensemble des membres du bureau estiment que l’adhésion d’une personne n’est pas souhaitable, l’agrément est rejeté et signifié à la personne concernée sans en devoir donner le ou les motifs.
Article 4
Les cours et stages sont gérés exclusivement par les animateurs bénévoles et/ou professionnels. Les cours et les stages se déroulent sous leur responsabilité pédagogique et ne souffrent d’aucune critique d’où qu’elle vienne. Toutefois, si le comportement habituel d’un ou plusieurs animateurs interpellait singulièrement la majorité du conseil d’administration, ce dernier pourrait être amené, lors d’une réunion, à convoquer et à questionner, le ou les animateurs concernés.
Les autres activités, notamment les festivités organisées par l’association, leur bon déroulement doit être assuré par l’ensemble des membres du conseil d’administration.
Article 5
L’association indemnise les animateurs bénévoles sur présentation de justificatifs de leurs frais kilométriques engagés lors des déplacements et formations encourus pour le club, sur la base du barème fiscal.
Le coût de formations éventuelles sera pris en charge par « ACDC » après accord du conseil d’administration.
Fait à COUCHES le 17 novembre 2018